Sommaire (6 sections)
01Éditeur du site
Le site verrtor.com est édité par la société M%L.
- Forme juridique :
- Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
- Dénomination :
- M%L
- Capital social :
- 1,00 €
- Siège social :
- 8 route de Parthenay, 35520 La Mézière, France
- SIREN :
- 939 583 571
- SIRET (siège) :
- 939 583 571 00012
- RCS :
- 939 583 571 R.C.S. Rennes
- TVA intracommunautaire :
- FR80939583571
- Directeur de la publication :
- le représentant légal de la société M%L
02Contact
Pour toute question relative au service ou à l'exercice de vos droits, vous pouvez écrire à :
contact@verrtor.com
Adresse postale : M%L, 8 route de Parthenay, 35520 La Mézière, France.
03Hébergement
L'application VERRTOR est hébergée par Vercel Inc., dont l'infrastructure utilisée pour le service se situe en Union Européenne (région Francfort, Allemagne).
- Hébergeur application :
- Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Infrastructure servant VERRTOR située en UE (Frankfurt).
- Hébergeur base de données :
- Neon Inc., 209 Havemeyer Street, Suite 351, Brooklyn, NY 11211, États-Unis. Infrastructure servant VERRTOR située en UE (Frankfurt, Allemagne).
- Suivi technique :
- Functional Software, Inc. (Sentry), 45 Fremont Street, 8th Floor, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Région de traitement Union Européenne.
- Emails transactionnels :
- Sendinblue SAS (Brevo), 106 boulevard Haussmann, 75008 Paris, France. RCS Paris 498 019 298.
- Paiements :
- Stripe Payments Europe Ltd, Block 4, Harcourt Centre, Harcourt Road, Dublin 2, Irlande.
04Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l'ensemble des éléments du site (textes, illustrations, identité visuelle, code source) sont la propriété exclusive de M%L. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans accord écrit préalable.
05Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relatif au site ou à son utilisation relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de M%L, sauf disposition légale impérative contraire.
06Données personnelles
Pour tout ce qui concerne le traitement de vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.